Conditions Générales d'Utilisation
Règles d'utilisation du site Breizh Metal
1. Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site Breizh Metal, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.
2. Acceptation des CGU
L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. L'éditeur se réserve le droit de suspendre, modifier ou interrompre l'accès au site à tout moment sans préavis.
4. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle
5. Contenu du site
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif. L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations, mais ne peut garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions.
6. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite, sauf exception légale (citation, analyse critique, etc.).
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est régi par notre politique de confidentialité, conforme au RGPD. Les données collectées sont limitées au strict nécessaire pour le fonctionnement du site.
8. Responsabilité
L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site. L'utilisateur utilise le site sous sa seule responsabilité.
9. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'est pas responsable du contenu de ces sites externes.
10. Modification des CGU
L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.
11. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
12. Contact
Pour toute question concernant ces CGU :
Email : contact@breizhmetal.bzh